Les différentes taxes et éco-contributions de l’Objet Média

Si vous avez déjà demandé un devis pour des clés USB, alors vous avez du voir apparaître sur vos offres de prix la Copie Privée et DEEE . En effet, les revendeurs d’Objets Médias doivent respecter de nombreuses normes, taxes, redevances, certifications et labels.

Cela permet de garantir la conformité et la qualité des objets publicitaires destinés à leurs clients, quelle que soit l’origine de leur fabrication (Europe ou Asie). Nous vous proposons un tour d’horizon sur les différentes éco-contributions et taxes. 

L’éco-contribution, un outil au service de la protection de l’environnement

Les éco-organismes sont des structures créées pour organiser la collecte des produits et équipements en fin de vie. 

Ils sont mis en place par les producteurs de ces déchets, dans le cadre de la Responsabilité Elargie des Producteurs (REP).  Ils font aussi le lien entre les différents acteurs de la chaîne de production et d’utilisation, dans le but d’optimiser la filière de gestion des déchets. 

Parmi les  éco-contributions le plus fréquemment rencontrées dans le métier de l’Objet Média :

Piles et accumulateurs

Cette éco-contribution n’apparait pas sur la facture et peut être refacturée ou pas aux clients. Elle concerne tous les types de piles contenus dans les produits.

Textile

Elle concerne tous les produits textiles sauf ceux en cuir, fourrure, vêtements de plongée en néoprène, vêtements de poupée, jouets en tissu.

Papiers & emballages

Tous les papiers sont désormais soumis à contribution, qu’ils soient imprimés, gratuits ou non, dès que le poids de 10 tonnes est atteint. 

Les suremballages (emballages individuels de produits), cartons, sachets, liens plastiques, étiquettes cartonnées ou plastifiées sont également soumis à cette éco-contribution.

Équipements électriques et électroniques – DEEE

Obligatoire pour tout appareil électrique et électronique, cette éco-contribution doit apparaître sur la facture client.

La DEEE a pour objectif d’inciter les producteurs ou metteurs sur le marché à adopter une réflexion d’éco-conception : intégrer les contraintes de recyclage dès la conception des produits, intégrer des matières secondaires (issues du recyclage) dans la fabrication de leurs équipements, réduire le poids moyen des équipements mis sur le marché, allonger la durée de vie des équipements.

Les différentes taxes et rémunérations 

Taxe horlogère : HBJOAT

La taxe pour le développement des industries de l’horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l’orfèvrerie est perçue par la douane à l’importation des produits originaires de pays tiers à l’Union européenne.

Taxe Bois

La taxe pour le développement des industries de l’ameublement est perçue, à l’importation, par la douane sur des produits originaires de pays tiers à l’Union européenne.

Taxe Cuir

Taxe pour le développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure.

Copie privée

La Copie Privée est obligatoire et doit figurer sur votre facture dès lors que les objets sont supports de copie audio et vidéo, par exemple, les clés USB, les disques durs et tablettes. C’est le metteur sur le marché qui déclare et règle cette contribution.

Attention, si la Sorecop n’est pas mentionnée sur votre facture, il vous appartient de déclarer et régler cette contribution.